La comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre
Le Bilan Carbone® offre la possibilité de comptabiliser systématiquement les émissions de gaz à effet de serre de l’ensemble des activités de l’entreprise, avec un degré de précision fonction de celui des données disponibles pour estimer ou mesurer l’intensité de l’émission correspondante.
Le bilan carbone® est un logiciel distribué par l’ADEME (www.ademe.fr). Construit sur une base Excel, il est capable de traduire en émissions de carbone chacune des activités propres aux entreprises.
A titre d’exemple, les informations nécessaires au paramétrage de l’outil concernent les données suivantes :
- Énergies : volume de fioul, gaz, charbon, kWh
- Fuites : quantités de recharges
- Transports : km parcourus / mode de transport
- Achats : poids des produits
- Déchets : poids, nature destination
- Immobilisations : surface des locaux
- Services extérieurs : valeurs
- Produits ou services : consommations unitaires et volume annuel de vente
Autrement dit, le Bilan Carbone® est un “dictionnaire” des facteurs d’émission de chacun des processus d’entreprise.
Plusieurs extractions sont possibles selon l’étendue que le management de l’entreprise souhaite donner à l’investigation des émissions :
- le périmètre des activités sous contrôle opérationnel et financier (périmètre ISO 14064),
- le périmètre incluant les émissions des fournisseurs directs, des clients, et les émissions “aval” (épuration des fumées, traitement des déchets solides et liquides),
- le périmètre des émissions “amont” (extraction, transport et raffinage ou traitement des matières premières).
Le Bilan Carbone® fournit une base méthodologique et technique pour garantir :
- l’exhaustivité des émissions issues de l’ensemble des activités de l’entreprise,
- un degré de précision permettant de décider quelles actions de réduction des émissions engager.
Usage du Bilan Carbone® par rapport à la loi et à la taxe sur le CO2
La taxe sur le CO2, qui entre en vigueur dès le 1er janvier 2008, prévoit d’exempter les entreprises qui s’engagent volontairement dans les actions de réduction des émissions de carbone issues de la combustion d’énergie fossile (combustibles et carburants). Le Bilan Carbone® et la vérification de la comptabilisation selon ISO 14064 par une entreprise tierce accréditée fournissent une base méthodologique et normative garantissant la fiabilité et la reconnaissance des émissions comptabilisées ainsi que l’efficacité des plans d’actions de réduction mis en œuvre. Cependant, la loi ne s’intéresse pour le moment qu’aux émissions issues de la combustion d’énergies fossiles exclusivement. Autrement dit, la loi ne prend pas en considération les réductions d’émissions associées aux autres postes ou activités émettrices de gaz à effet de serre. On peut néanmoins penser qu’elle sera étendue dans un avenir proche à ces postes de façon à fournir un outil consistant pour agir partout où cela est possible.
Comment allons-nous travailler ensemble ?
Notre proposition : comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre des sites de l’entreprise selon le périmètre No2 : émissions internes, clients, fournisseurs et émissions avales.
- Clarification des périmètres opérationnels et organisationnels selon ISO 14064.
- Formalisation des processus émetteurs de gaz à effet de serre.
- Analyse du cycle de vie des activités émettrices ou consommatrices de gaz à effet de serre.
- Comptabilisation et cartographie des émissions de chacune des activités identifiées selon la segmentation ci-dessus.
- Détermination des marges d’erreur et calcul des incertitudes.
- Plan d’action de réduction des émissions.
- Rédaction et présentation du rapport des émissions et du plan d’actions de réduction.
A télécharger : présentation TR Changement Climatique.
Quels sont les “plus” Optimum ?
- Une équipe de professionnels aux compétences diversifiées.
- Une approche pragmatique et participative des systèmes de management.
- Une volonté d’intégration des systèmes de management.
- Des méthodologies rigoureuses et originales inspirées des meilleures pratiques internationales.
- Des logiciels spécifiques permettant d’alléger la collecte et le traitement des données.
- Des références solides que nous tenons à votre disposition.
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